DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC4)
Vocabulaire Connexe :
DC4 : DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....
ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
MJPM : Mandataire Judiciaire à La Protection Des Majeurs...
ALSH : accueil de loisirs sans hébergement (Nouvelle désignation du CLSH)...
CLSH : Centres de loisirs sans hébergement (la nouvelle désignation est ALSH)...
AE : Acte d’Engagement ou formulaire DC3 (remplacé par ATTRI1)...
DC2 : DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)...
NOTI1 : NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)...
NOTI2 : NOTI2 État annuel des certificats reçus (certificats fiscaux et sociaux) – ex formulaire DC7...
