Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
Vocabulaire Connexe :
CDNPS : commission départementale de la nature des paysages et des sites...
CDESI : Commission départementale des espaces sites et itinéraires de pleine nature...
CSSS : La Contribution sociale de solidarité des sociétés (CSSS) est un dispositif essentiel qui vise à renforcer la solidarité nationale en obligeant les entreprises à participer au financement de mesures sociales. Ce mécanisme s’inscrit dans une logique...
BASOL : Base de données sur les sites et sols pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif...
CNMHS : Caisse nationale des monuments historiques et des sites....
MISSIM : Mission Sûreté des sites ministériels...
