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COSA
COSA
SIGNIFICATION
Commission pour les simplifications administratives
Vocabulaire Connexe :
AAI
: Autorités administratives indépendantes...
CCAG
: Cahier des clauses administratives générales...
CCAG Tx
: Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
CCAP
: Cahier des clauses administratives particulières...
CCATP
: Cahiers des clauses administratives et techniques particulières....
CCPE
: Commission de Circonscription Pré-élémentaire et Elémentaire...
CDCI
: Commission départementale de la coopération intercommunale...
CMDD
: Commission méditerranéenne du développement durable....
CMPE
: Commission des Marchés Publics de l’État...
CSCA
: Commission de sécurité de la circulation aérienne...
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