Mise en Ordre de Marche (Marchés publics d’informatique visant le CCAG-TIC)
Vocabulaire Connexe :
CCAG Tx : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
CCAGFCS : CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services....
CCAGMI : CCAG applicables aux Marchés publics Industriels...
CCAGPI : CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles...
CCAG-TIC : CCAG applicables aux Techniques de l’Information et de la Communication...
CSSS : La Contribution sociale de solidarité des sociétés (CSSS) est un dispositif essentiel qui vise à renforcer la solidarité nationale en obligeant les entreprises à participer au financement de mesures sociales. Ce mécanisme s’inscrit dans une logique...
ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
CPV : Vocabulaire commun pour les marchés publics de l’Union Européenne (Common Procurement Vocabulary)...
