CCAG Tx : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
CCAGFCS : CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services....
CCAGPI : CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles...
CCAG-TIC : CCAG applicables aux Techniques de l’Information et de la Communication...
MOM : Mise en Ordre de Marche (Marchés publics d’informatique visant le CCAG-TIC)...
EPIC : Établissements publics industriels et commerciaux...
ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....
CPV : Vocabulaire commun pour les marchés publics de l’Union Européenne (Common Procurement Vocabulary)...
