ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
BCAMP : Bulletin officiel d’annonces des marchés publics....
CCAG Tx : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
CCAGFCS : CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services....
CPV : Vocabulaire commun pour les marchés publics de l’Union Européenne (Common Procurement Vocabulary)...
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....