Fonds d’intervention et de régularisation des marchés du sucre
Vocabulaire Connexe :
FIOM : Fonds d’intervention et d’organisation des marchés des produits de la pêche maritime et de la conchyliculture...
FUP : Fonds unique de péréquation des fonds de la formation professionnelle continue...
ACMP : Ancien Code des Marchés Publics (antérieur à 2001)...
BOAMP : Bulletin Officiel d’Annonces des Marchés Publics...
CCAGPI : CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles...
CCMP : Commission consultative des marchés publics (Voir : CMPE)...
CMPE : Commission des Marchés Publics de l’État...
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....
MOM : Mise en Ordre de Marche (Marchés publics d’informatique visant le CCAG-TIC)...
SESAME : Service de soutien et d’accompagnement sur les marchés extérieurs...
