RAP

SIGNIFICATION

Vocabulaire Connexe :

  1. BTAN : Bon du Trésor à taux annuel normalisé...
  2. NOTI2 : NOTI2 État annuel des certificats reçus (certificats fiscaux et sociaux) – ex formulaire DC7...
  3. PAM : Premiers À Marcher ou Personnel, Armement, Matériel ou Plan Annuel de Mutation...
  4. CSSS : La Contribution sociale de solidarité des sociétés (CSSS) est un dispositif essentiel qui vise à renforcer la solidarité nationale en obligeant les entreprises à participer au financement de mesures sociales. Ce mécanisme s’inscrit dans une logique...
  5. COMPAQH : Coordination pour la Mesure de la Performance et de l’Amélioration de la Qualité Hospitaliére...
  6. DEPAFI : Direction de l’Évaluation de la Performance et des Affaires Financières et Immobilières...
  7. DGPE : Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises...
  8. DPE : Diagnostic de performance énergétique...
  9. SAFI1 : Sous-direction des affaires budgétaires et de la performance...
  10. SPFCO : Service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche...