CCEC

SIGNIFICATION

Vocabulaire Connexe :

  1. CCMOSS : Commission Consultative des Marchés des Organismes de Sécurité Sociale...
  2. CCMP : Commission consultative des marchés publics (Voir : CMPE)...
  3. CCSDN : Commission consultative du secret de la défense nationale...
  4. CNCDH : Commission nationale consultative des droits de l’homme (premier ministre)...
  5. OMCI : Organisation maritime consultative intergouvernementale...
  6. CALO : Commission d’attribution des logements...
  7. CAPL : Commission Administrative Paritaire Locale...
  8. CASS : Commission des Affaires Sanitaires et Sociales...
  9. CCAMIP : Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance...
  10. COSA : Commission pour les simplifications administratives...