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CCED
CCED
SIGNIFICATION
Commission de conciliation et d’expertise douanière
Vocabulaire Connexe :
CALO
: Commission d’attribution des logements...
CAPL
: Commission Administrative Paritaire Locale...
CASS
: Commission des Affaires Sanitaires et Sociales...
CCAMIP
: Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance...
CCEE
: Commission des comptes et de l’économie de l’environnement....
CEESC
: Commission d’évaluation de l’écotoxicité des substances chimiques...
CFPI
: Commission de la fonction publique internationale...
COMT
: Commission des marchés à terme de marchandises...
COSA
: Commission pour les simplifications administratives...
CSSPP
: Commission supérieure des sites, perspectives et paysages....
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