DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)
Vocabulaire Connexe :
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....
NOTI1 : NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)...
ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
DC4 : DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
AE : Acte d’Engagement ou formulaire DC3 (remplacé par ATTRI1)...
DC1 : DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC4)...
NOTI2 : NOTI2 État annuel des certificats reçus (certificats fiscaux et sociaux) – ex formulaire DC7...
AGECIF : Association pour la gestion du congé individuel de formation...
BIAF : Bordereau individuel d’accès à la formation...
OPACIF : Organisme paritaire agréé au titre du congé individuel de formation...
