NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)
Vocabulaire Connexe :
DC2 : DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)...
DC3 : DC3 Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC8), remplacé par le formulaire ATTRI1 depuis le 01/04/16....
ATTRI1 : Acte d’engagement – Formulaire pour répondre aux marchés publics (ex formulaire DC3)...
DC4 : DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
AE : Acte d’Engagement ou formulaire DC3 (remplacé par ATTRI1)...
DC1 : DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC4)...
NOTI2 : NOTI2 État annuel des certificats reçus (certificats fiscaux et sociaux) – ex formulaire DC7...
DICEM : Déclaration et Identification de Certains Engins Motorisés...
DOETH : Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) de l’AGEFIPH...
