DMT

Vocabulaire Connexe :

1. DC4 : DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
2. DC2 : DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)...
3. DADS : Déclaration annuelle de données sociales...
4. DICEM : Déclaration et Identification de Certains Engins Motorisés...
5. DOETH : Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) de l’AGEFIPH...
6. DSN : Déclaration Sociale Nominative...
7. DT : Déclaration de travaux....
8. DUP : Déclaration d’utilité publique....
9. MDO : Maladie à Déclaration Obligatoire...
10. NOTI1 : NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)...