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DT
DT
SIGNIFICATION
Déclaration de travaux.
Vocabulaire Connexe :
DC2
: DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)...
CCAG Tx
: Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
DADS
: Déclaration annuelle de données sociales...
DC4
: DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
DMT
: Déclaration De Médecin Traitant...
DOETH
: Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) de l’AGEFIPH...
DSN
: Déclaration Sociale Nominative...
DUP
: Déclaration d’utilité publique....
MDO
: Maladie à Déclaration Obligatoire...
NOTI1
: NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)...
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