DT

Vocabulaire Connexe :

1. DC2 : DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex formulaire DC5 Déclaration du candidat)...
2. CCAG Tx : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux CCAG Travaux...
3. DADS : Déclaration annuelle de données sociales...
4. DC4 : DC4 Déclaration de sous-traitance (ex formulaire DC13 Présentation d’un sous-traitant ou acte spécial)...
5. DMT : Déclaration De Médecin Traitant...
6. DOETH : Déclaration obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) de l’AGEFIPH...
7. DSN : Déclaration Sociale Nominative...
8. DUP : Déclaration d’utilité publique....
9. MDO : Maladie à Déclaration Obligatoire...
10. NOTI1 : NOTI1 Information au candidat retenu – (ex formulaire DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)...